Archives des Délibérations 2014 - Page 8 sur 14

Délibération n° 95 du 20 juin 2014

Fixation des tarifs spéciaux « Package vélos » et « Location usager » – TER vert 2014

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Délibération n° 94 du 20 juin 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat pour la mise en place de la location de vélos – TER vert 2014

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Délibération n° 93 du 20 juin 2014

Arrêté d’enquête publique sur la demande présentée par la ville de Maubeuge en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter un parc zoologique sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 92 du 20 juin 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat chantier école passée avec les lycées horticoles de Raismes et Douai pour la réalisation de travaux pratiques sur les espaces verts du Parc zoologique

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Délibération n° 91 du 20 juin 2014

Adoption du règlement des études du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

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Délibération n° 90 du 20 juin 2014

Rapport annuel 2013 de la CCAPH (Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées)

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Délibération n° 89 du 20 juin 2014

Association « Quartiers sans frontières » – Demande de subvention d’un montant de 50 000 € dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2014 »

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Délibération n° 88 du 20 juin 2014

Centre communal d’action sociale – Subvention complémentaire 2014

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Délibération n° 87 du 20 juin 2014

Modification du montant de la subvention 2014 attribuée à l’association « Temps des seniors »

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Délibération n° 86 du 20 juin 2014

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

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Délibération n° 85 du 20 juin 2014

Décision modificative n°2 – Ville

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Délibération n° 84 du 20 juin 2014

Camping – Compte de gestion 2013

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Délibération n° 83 du 20 juin 2014

Maison du tourisme – Compte de gestion 2013

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Délibération n° 82 du 20 juin 2014

Ville – Compte de gestion 2013

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Délibération n° 81 du 20 juin 2014

Camping – Compte administratif 2013

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Délibérations 2014

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Autorisation de signature de la convention de partenariat pour la mise en place de la location de vélos – TER vert 2014

Délibération n° 93 du 20 juin 2014

Arrêté d’enquête publique sur la demande présentée par la ville de Maubeuge en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter un parc zoologique sur le territoire de la commune de Maubeuge

Délibération n° 92 du 20 juin 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat chantier école passée avec les lycées horticoles de Raismes et Douai pour la réalisation de travaux pratiques sur les espaces verts du Parc zoologique

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Adoption du règlement des études du Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin

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Association « Quartiers sans frontières » – Demande de subvention d’un montant de 50 000 € dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2014 »

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Centre communal d’action sociale – Subvention complémentaire 2014

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Modification du montant de la subvention 2014 attribuée à l’association « Temps des seniors »

Délibération n° 86 du 20 juin 2014

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Délibération n° 85 du 20 juin 2014

Décision modificative n°2 – Ville

Délibération n° 84 du 20 juin 2014

Camping – Compte de gestion 2013

Délibération n° 83 du 20 juin 2014

Maison du tourisme – Compte de gestion 2013

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Ville – Compte de gestion 2013

Délibération n° 81 du 20 juin 2014

Camping – Compte administratif 2013

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