Archives des Délibérations 2014 - Page 8 sur 20

Délibération n° 130 du 3 septembre 2014

Restauration du trésor de Sainte-Aldegonde – Demande de subvention auprès de la DRAC

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Délibération n° 129 du 3 septembre 2014

Fixation des tarifs d’objets en vente à l’Office de tourisme

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Délibération n° 128 du 3 septembre 2014

Autorisation de signature d’un contrat annuel entre le tour operator anglais « Caravan Club » et le camping municipal du Clair de Lune

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Délibération n° 127 du 3 septembre 2014

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la Ville

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Délibération n° 126 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’équipement des écoles primaires de tableaux blancs interactifs

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Délibération n° 125 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la réhabilitation de la salle Sthrau – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 47 du 27 mai 2014)

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Délibération n° 124 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la rénovation du conservatoire de musique et la création d’une salle de danse – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 48 du 27 mai 2014)

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Délibération n° 123 du 3 septembre 2014

Abandon du projet zoo / Résiliation pour motif d’intérêt général

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Délibération n° 122 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

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Délibération n° 121 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

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Délibérations 2014

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Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la Ville

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Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la réhabilitation de la salle Sthrau – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 47 du 27 mai 2014)

Délibération n° 124 du 3 septembre 2014

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Abandon du projet zoo / Résiliation pour motif d’intérêt général

Délibération n° 122 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Délibération n° 121 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

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