Archives des Délibérations 2014 - Page 7 sur 20

Délibération n° 140 du 8 octobre 2014

Modification de la délibération n° 117 du 18 octobre 2012 relative à la rémunération d’agents publics employés au titre d’une activité accessoire – Modification de la délibération n° 158 du 28 novembre 2008 relative à la rémunération des agents publics assurant l’encadrement de l’accueil de loisirs permanent Blanche-Neige – Modification de la délibération n° 52 du 28 mai 2010 relative à la rémunération des agents publics assurant l’encadrement des accueils de loisirs périscolaires

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Délibération n° 139 du 8 octobre 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 138 du 8 octobre 2014

Les Hivernales 2014 – Fixation de la gratuité de la patinoire – Location d’espaces publicitaires – Adoption de la redevance pour occupation du domaine public (rond-point)

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Délibération n° 137 du 8 octobre 2014

Installation d’un système de vidéoprotection des extérieurs de la salle des fêtes de Sous-le-Bois, en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure

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Délibération n° 136 du 8 octobre 2014

Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Réseau français des villes éducatrices (RFVE)

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Délibération n° 135 du 3 septembre 2014

Motion en faveur d’un référendum sur la réforme territoriale

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Délibération n° 134 du 3 septembre 2014

Renouvellement de la convention passée avec SFR pour la location d’un emplacement en terrasse de l’hôtel de ville destiné à accueillir des installations de télécommunications – Autorisation de signature

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Délibération n° 133 du 3 septembre 2014

Organisation et participation des familles – Accueils de loisirs élémentaires à la demi-journée 2014-2015 -Vacances d’automne 2014, d’hiver et de printemps 2015

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Délibération n° 132 du 3 septembre 2014

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires (Accueils de loisirs sans hébergement) suite à la modification de l’organisation et à la suppression d’une tarification spécifique consécutive à la mise en place de la réforme des nouveaux rythmes scolaires – Création d’une régie de dépenses

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Délibération n° 131 du 3 septembre 2014

Accueil de loisirs permanent 2014-2015 – Modification de l’organisation et du lieu d’implantation

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Délibérations 2014

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Les Hivernales 2014 – Fixation de la gratuité de la patinoire – Location d’espaces publicitaires – Adoption de la redevance pour occupation du domaine public (rond-point)

Délibération n° 137 du 8 octobre 2014

Installation d’un système de vidéoprotection des extérieurs de la salle des fêtes de Sous-le-Bois, en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure

Délibération n° 136 du 8 octobre 2014

Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Réseau français des villes éducatrices (RFVE)

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Motion en faveur d’un référendum sur la réforme territoriale

Délibération n° 134 du 3 septembre 2014

Renouvellement de la convention passée avec SFR pour la location d’un emplacement en terrasse de l’hôtel de ville destiné à accueillir des installations de télécommunications – Autorisation de signature

Délibération n° 133 du 3 septembre 2014

Organisation et participation des familles – Accueils de loisirs élémentaires à la demi-journée 2014-2015 -Vacances d’automne 2014, d’hiver et de printemps 2015

Délibération n° 132 du 3 septembre 2014

Délibération n° 131 du 3 septembre 2014

Accueil de loisirs permanent 2014-2015 – Modification de l’organisation et du lieu d’implantation

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