Archives des Délibérations 2014 - Page 6 sur 14

Délibération n° 125 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la réhabilitation de la salle Sthrau – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 47 du 27 mai 2014)

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Délibération n° 124 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la rénovation du conservatoire de musique et la création d’une salle de danse – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 48 du 27 mai 2014)

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Délibération n° 123 du 3 septembre 2014

Abandon du projet zoo / Résiliation pour motif d’intérêt général

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Délibération n° 122 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

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Délibération n° 121 du 3 septembre 2014

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique, instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

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Délibération n° 120 du 3 septembre 2014

Création d’un CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 119 du 3 septembre 2014

Création de commissions administratives paritaires communes à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 118 du 3 septembre 2014

Création d’un Comité technique commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Délibération n° 117 du 3 septembre 2014

Personnel municipal – Formation – Remboursement des frais aux agents

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Délibération n° 116 du 3 septembre 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 115 du 3 septembre 2014

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

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Délibération n° 114 du 3 septembre 2014

Dénomination de la rue desservant l’immeuble « Le Monaco » et reliée à l’avenue du Parc ; rue Nicolas Régnier

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Délibération n° 113 du 3 septembre 2014

Motion de soutien à l’AMF relative à l’alerte sur les baisses des dotations de l’État

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Délibération n° 112 du 1er juillet 2014

Accueils de loisirs périscolaires 2014-2015 – Modalités de fonctionnement et tarification en accord avec les nouveaux horaires scolaires

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Délibération n° 111 du 1er juillet 2014

Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs pour l’année scolaire 2014/2015

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Abandon du projet zoo / Résiliation pour motif d’intérêt général

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Création d’un CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Création de commissions administratives paritaires communes à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Création d’un Comité technique commun à la ville de Maubeuge et au CCAS

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Personnel municipal – Formation – Remboursement des frais aux agents

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Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

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Motion de soutien à l’AMF relative à l’alerte sur les baisses des dotations de l’État

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Accueils de loisirs périscolaires 2014-2015 – Modalités de fonctionnement et tarification en accord avec les nouveaux horaires scolaires

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Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs pour l’année scolaire 2014/2015

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