Archives des Délibérations 2014 - Page 2 sur 14

Délibération n° 185 du 8 décembre 2014

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Télécharger

Délibération n° 184 du 8 décembre 2014

Décision modificative n°3 – Ville

Télécharger

Délibération n° 183 du 8 décembre 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

Télécharger

Délibération n° 182 du 8 décembre 2014

Mise à disposition d’un agent de la Ville au collège Budé – Information et signature de convention

Télécharger

Délibération n° 181 du 8 décembre 2014

Mise à disposition d’un agent de la Ville au Centre communal d’action sociale – Information et signature de convention

Télécharger

Délibération n° 180 du 8 décembre 2014

Régularisation de la mise à disposition d’un agent de la Ville à l’institution Notre-Dame de Grâce de Maubeuge pour l’exercice de missions de service public liées à la politique éducative

Télécharger

Délibération n° 179 du 8 décembre 2014

Rémunération des collaborateurs de cabinet

Télécharger

Délibération n° 178 du 8 décembre 2014

Programme adultes-relais – Création de 2 postes

Télécharger

Délibération n° 177 du 8 décembre 2014

Autorisation de recrutement des agents pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

Télécharger

Délibération n° 176 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention tripartite – Projet de partenariat entre la ville de Maubeuge, l’Institution Notre-Dame de Grâce et l’association Rugby club de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 175 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’Éducation nationale et la ville de Maubeuge fixant le cadre d’intervention des éducateurs sportifs municipaux en milieu scolaire

Télécharger

Délibération n° 174 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’association « La Fédération des boutiques à l’essai » dans l’objectif de redynamiser le centre-ville

Télécharger

Délibération n° 173 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 172 du 8 décembre 2014

Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information

Télécharger

Délibération n° 171 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’Association de préfiguration d’un pôle métropolitain Hainaut-Cambrésis

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2014

Délibération n° 185 du 8 décembre 2014

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Délibération n° 184 du 8 décembre 2014

Décision modificative n°3 – Ville

Délibération n° 183 du 8 décembre 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 182 du 8 décembre 2014

Mise à disposition d’un agent de la Ville au collège Budé – Information et signature de convention

Délibération n° 181 du 8 décembre 2014

Mise à disposition d’un agent de la Ville au Centre communal d’action sociale – Information et signature de convention

Délibération n° 180 du 8 décembre 2014

Régularisation de la mise à disposition d’un agent de la Ville à l’institution Notre-Dame de Grâce de Maubeuge pour l’exercice de missions de service public liées à la politique éducative

Délibération n° 179 du 8 décembre 2014

Rémunération des collaborateurs de cabinet

Délibération n° 178 du 8 décembre 2014

Programme adultes-relais – Création de 2 postes

Délibération n° 177 du 8 décembre 2014

Autorisation de recrutement des agents pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

Délibération n° 176 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention tripartite – Projet de partenariat entre la ville de Maubeuge, l’Institution Notre-Dame de Grâce et l’association Rugby club de Maubeuge

Délibération n° 175 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’Éducation nationale et la ville de Maubeuge fixant le cadre d’intervention des éducateurs sportifs municipaux en milieu scolaire

Délibération n° 174 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’association « La Fédération des boutiques à l’essai » dans l’objectif de redynamiser le centre-ville

Délibération n° 173 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Maubeuge

Délibération n° 172 du 8 décembre 2014

Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information

Délibération n° 171 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’Association de préfiguration d’un pôle métropolitain Hainaut-Cambrésis

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées