Archives des Délibérations 2014 - Page 13 sur 14

Délibération n° 20 du 18 avril 2014

Personnel municipal – Rémunération du professeur de céramique

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Délibération n° 19 du 18 avril 2014

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2014 – Rémunération du personnel

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Délibération n° 18 du 18 avril 2014

Fête des voisins 2014 – Renouvellement adhésion à l’association « Immeubles en fête »

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Délibération n° 17 du 18 avril 2014

Braderie des commerçants – Rue d’Hautmont

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Délibération n° 16 du 18 avril 2014

Modalité de remboursement des frais de missions, des frais du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

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Délibération n° 15 du 18 avril 2014

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation

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Délibération n° 14 du 18 avril 2014

Désignation d’un conseiller municipal au sein du Conseil de discipline de recours

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Délibération n° 13 du 18 avril 2014

Désignation des élus au sein des Conseils d’administration des collèges et lycées publics de Maubeuge

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Délibération n° 12 du 18 avril 2014

Désignation des élus au sein des Conseils d’écoles maternelles et élémentaires de Maubeuge

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Délibération n° 11 du 18 avril 2014

Désignation d’un élu au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Sambre-Avesnois

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Délibération n° 10 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes

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Délibération n° 9 du 18 avril 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au comité de la Caisse des écoles

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Délibération n° 8 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

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Délibération n° 7 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale

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Délibération n° 6 du 18 avril 2014

Désignation des membres élus de la Commission consultative des services publics locaux

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Délibérations 2014

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Braderie des commerçants – Rue d’Hautmont

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Modalité de remboursement des frais de missions, des frais du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

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Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation

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Désignation d’un conseiller municipal au sein du Conseil de discipline de recours

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Désignation des élus au sein des Conseils d’administration des collèges et lycées publics de Maubeuge

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Désignation des élus au sein des Conseils d’écoles maternelles et élémentaires de Maubeuge

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Désignation d’un élu au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Sambre-Avesnois

Délibération n° 10 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes

Délibération n° 9 du 18 avril 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au comité de la Caisse des écoles

Délibération n° 8 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

Délibération n° 7 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale

Délibération n° 6 du 18 avril 2014

Désignation des membres élus de la Commission consultative des services publics locaux

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