Archives des Délibérations 2014 - Page 11 sur 14

Délibération n° 50 du 27 mai 2014

Création d’un plateau multisports dans le quartier du Village fleuri – Plan de financement et demandes de subventions

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Délibération n° 49 du 27 mai 2014

Maubeuge Mons 2015 – Réhabilitation de l’église Saint-Pierre Saint-Paul 2e tranche – Actualisation du plan de financement

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Délibération n° 48 du 27 mai 2014

Maubeuge Mons 2015 – Rénovation du conservatoire de musique et création d’une salle de danse – Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

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Délibération n° 47 du 27 mai 2014

Maubeuge Mons 2015 – Réhabilitation de la salle Sthrau – Plan de financement prévisionnel et demandes de subvention

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Délibération n° 46 du 27 mai 2014

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

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Délibération n° 45 du 27 mai 2014

Maison du tourisme – Décision modificative n°1

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Délibération n° 44 du 27 mai 2014

Décision modificative n°1 – Ville

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Délibération n° 43 du 27 mai 2014

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 42 du 27 mai 2014

Indemnité de conseil à Mme le receveur municipal

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Délibération n° 41 du 27 mai 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du comité de gestion du Fonds de participation des habitants pour 2014

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Délibération n° 40 du 27 mai 2014

Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’information (CLI) de la SOMANU (société de maintenance nucléaire)

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Délibération n° 39 du 27 mai 2014

Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association pour la mise en valeur des espaces fortifiés

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Délibération n° 38 du 27 mai 2014

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois

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Délibération n° 37 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

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Délibération n° 36 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

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Délibérations 2014

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Indemnité de conseil à Mme le receveur municipal

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Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’information (CLI) de la SOMANU (société de maintenance nucléaire)

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Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association pour la mise en valeur des espaces fortifiés

Délibération n° 38 du 27 mai 2014

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois

Délibération n° 37 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

Délibération n° 36 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

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