Archives des Délibérations 2014 - Page 10 sur 14

Délibération n° 65 du 27 mai 2014

Autorisation de signature de la convention cadre « à bons de commande » entre la Ville et le Département du Nord pour la mise en place d’un accueil d’éveil dans les structures d’accueil petite enfance : Frimousses Pirouettes et Souris verte

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Délibération n° 64 du 27 mai 2014

Modification des tarifs des concessions funéraires – Création d’un tarif concession cavurne

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Délibération n° 63 du 27 mai 2014

Organisation des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans – Juillet et août 2014 – Ramassage navette matin et soir – Participation des familles

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Délibération n° 62 du 27 mai 2014

Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans – Juillet et août 2014 – Organisation et tarification pour les familles

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Délibération n° 61 du 27 mai 2014

Fonds d’aide aux départs autonomes 2014 – Demande de participation financière de l’Association des centres sociaux et socioculturel de Maubeuge, structure support du comité d’aide aux projets

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Délibération n° 60 du 27 mai 2014

Fixation des tarifs de nouveaux objets commercialisés au sein de la boutique de l’Office de tourisme

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Délibération n° 59 du 27 mai 2014

Autorisation de signer la nouvelle convention d’adhésion à la « place de marché » de l’ADRT (Agence de développement et de réservation touristique du Nord)

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Délibération n° 58 du 27 mai 2014

Autorisation d’adhérer à l’ADRT (Agence de développement et de réservation touristique)

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Délibération n° 57 du 27 mai 2014

Adhésion de l’Office de tourisme*** de Maubeuge à Offices de tourisme de France® – Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative

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Délibération n° 56 du 27 mai 2014

Tarification de la location des salles de la Maison Folie

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Délibération n° 55 du 27 mai 2014

Régularisation du classement des accessoires de la chasuble Sainte-Aldegonde

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Délibération n° 54 du 27 mai 2014

Cotisation annuelle – Association des conservatoires de France

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Délibération n° 53 du 27 mai 2014

Redevance annuelle pour reprographie d’ouvrages musicaux (SEAM)

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Délibération n° 52 du 27 mai 2014

Conservatoire Marie-Alexandre Guénin – Acceptation du don de partothèque par l’Orchestre symphonique de Charleroi

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Délibération n° 51 du 27 mai 2014

Fixation des tarifs du livre « Maubeuge, bastion de la résistance 1914-1918 »

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Délibérations 2014

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Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans – Juillet et août 2014 – Organisation et tarification pour les familles

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Fonds d’aide aux départs autonomes 2014 – Demande de participation financière de l’Association des centres sociaux et socioculturel de Maubeuge, structure support du comité d’aide aux projets

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Autorisation de signer la nouvelle convention d’adhésion à la « place de marché » de l’ADRT (Agence de développement et de réservation touristique du Nord)

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Autorisation d’adhérer à l’ADRT (Agence de développement et de réservation touristique)

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Adhésion de l’Office de tourisme*** de Maubeuge à Offices de tourisme de France® – Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative

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Tarification de la location des salles de la Maison Folie

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Cotisation annuelle – Association des conservatoires de France

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Redevance annuelle pour reprographie d’ouvrages musicaux (SEAM)

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Fixation des tarifs du livre « Maubeuge, bastion de la résistance 1914-1918 »

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