Archives des Délibérations 2014

Délibération n° 200 du 8 décembre 2014

Révision du POS en vue de l’élaboration du PLU – Poursuite par la CAMVS de la procédure en cours

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Délibération n° 199 du 8 décembre 2014

Renouvellement des Conseils de quartier et préparation de la mise en place des Conseils citoyens

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Délibération n° 198 du 8 décembre 2014

Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs pour la période janvier à juillet 2015

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Délibération n° 197 du 8 décembre 2014

Renouvellement de la convention d’objectifs « Ville amie des enfants » passée avec l’UNICEF France – Autorisation de signature

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Délibération n° 196 du 8 décembre 2014

Fixation des tarifs des objets et produits touristiques en vente à l’Office de tourisme

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Délibération n° 195 du 8 décembre 2014

Autorisation de signer la convention de mandat avec l’ADRT (Agence de développement et de réservation touristique)

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Délibération n° 194 du 8 décembre 2014

Remplacement d’un membre démissionnaire du conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

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Délibération n° 193 du 8 décembre 2014

Versement d’une avance sur la subvention 2015 à certaines associations dont le montant de cette avance est supérieur à 23 000 €

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Délibération n° 192 du 8 décembre 2014

Versement d’une avance sur la subvention de 2015 à certaines associations

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Délibération n° 191 du 8 décembre 2014

Versement d’une avance sur la subvention de 2015 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge

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Délibération n° 190 du 8 décembre 2014

Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°44-Reconstruction de la salle des fêtes de Sous-le-Bois

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Délibération n° 189 du 8 décembre 2014

Bail emphytéotique administratif groupe scolaire Mabuse – Avenants

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Délibération n° 188 du 8 décembre 2014

Création d’un complexe sportif pour la pratique du rugby dans le secteur du stade Léo Lagrange, quartier de Sous-le-Bois – Autorisation d’engager l’opération, demandes de subventions

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Délibération n° 187 du 8 décembre 2014

Réaménagement du prêt contracté par la Sté HLM-Promocil auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Réitération de garantie d’emprunt

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Délibération n° 186 du 8 décembre 2014

Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget de l’exercice 2015

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Délibérations 2014

Délibération n° 200 du 8 décembre 2014

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Renouvellement de la convention d’objectifs « Ville amie des enfants » passée avec l’UNICEF France – Autorisation de signature

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Versement d’une avance sur la subvention 2015 à certaines associations dont le montant de cette avance est supérieur à 23 000 €

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Versement d’une avance sur la subvention de 2015 à certaines associations

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Versement d’une avance sur la subvention de 2015 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge

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Bail emphytéotique administratif groupe scolaire Mabuse – Avenants

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Création d’un complexe sportif pour la pratique du rugby dans le secteur du stade Léo Lagrange, quartier de Sous-le-Bois – Autorisation d’engager l’opération, demandes de subventions

Délibération n° 187 du 8 décembre 2014

Réaménagement du prêt contracté par la Sté HLM-Promocil auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Réitération de garantie d’emprunt

Délibération n° 186 du 8 décembre 2014

Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget de l’exercice 2015

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