Pour vivre sereinement ensemble, le respect du voisinage est essentiel. À Maubeuge, certaines règles encadrent les nuisances sonores et les odeurs susceptibles de troubler la tranquillité publique. Voici ce qu’il faut savoir.
Les bruits de voisinage
Les bruits gênants peuvent être d’origine diverse : musique trop forte, outils de bricolage, tondeuses, aboiements de chiens, fêtes tardives, etc.
Ces bruits sont considérés comme des nuisances s’ils sont répétitifs, intenses ou durables, de jour comme de nuit.
Les horaires à respecter
- En semaine : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h
- Le dimanche et les jours fériés : de 10h à 12h
En dehors de ces horaires, les travaux bruyants (bricolage, jardinage) sont interdits. Les fêtes et rassemblements doivent également rester dans des limites raisonnables, sous peine d’amende.
Les nuisances olfactives
Les odeurs persistantes ou désagréables peuvent également être sanctionnées si elles troublent le voisinage : barbecue trop fréquent, déchets mal stockés, compost mal entretenu, etc.
Pour limiter les nuisances :
- Ne brûlez pas de déchets verts : c’est interdit.
- Entretenez régulièrement votre composteur.
- Veillez à la bonne évacuation des ordures ménagères.
- Évitez les barbecues à répétition sous les fenêtres des voisins.
Que dit la loi ?
Les nuisances sonores et olfactives relèvent du trouble anormal de voisinage, reconnu par la jurisprudence, même en l’absence de lien hiérarchique (copropriété, location, etc.). Elles peuvent entraîner :
- Des amendes administratives,
- Une intervention de la police municipale ou nationale,
- Une procédure civile en cas de dommages répétés.
En cas de problème
Avant toute démarche officielle, privilégiez le dialogue avec vos voisins. En cas d’échec :
- Adressez un courrier simple ou recommandé pour signaler le trouble,
- Contactez le service de la tranquillité publique ou la Police municipale de Maubeuge,
- En dernier recours, un conciliateur de justice ou le tribunal d’instance peut être saisi.
Pour aller plus loin
Vous pouvez consulter les arrêtés municipaux en vigueur ou vous rapprocher de votre syndic, bailleur ou du service logement de la Ville de Maubeuge pour plus d’informations.