Archives municipales

Les missions du service

Le service des Archives municipales est un service administratif qui répond aux besoins du public et des services municipaux, il a plusieurs missions :

La collecte de tous les documents produits par les services municipaux. Le service peut également acheter des documents d’un intérêt particulier ou recevoir des dons de particuliers.
La conservation : mettre en valeur et conserver les documents dans des conditions les plus favorables.
La communication : permettre l’accès au public en respectant les règles de communicabilité fixées par la loi.

Conditions d’accès et de consultation

Vous pouvez vous rendre à la salle de lecture pour consulter les archives communales.
Prendre contact avec le service pour exposer vos recherches et obtenir un rendez-vous si besoin.
Écrire à Monsieur le Maire pour toute demande particulière (étude scientifique, publication, réutilisation de données publiques, dérogation de communication d’archives).

La consultation des documents est gratuite. Elle s’effectue uniquement sur place après inscription et sur présentation d’une pièce d’identité. Les conditions de consultation sont fixées par un règlement. Pour des raisons de conservation, les documents fragiles ou reliés ne peuvent être photocopiés. Seule la photographie sans flash est autorisée. Toute utilisation de reproduction d’archives doit être accompagnée de la mention “Archives municipales de Maubeuge”.

Depuis 2008, les archives publiques sont librement communicables comme la plupart des documents administratifs. Des délais spéciaux s’appliquent toutefois à certains documents :

50 ans pour les documents mettant en cause la vie privée des personnes ou la sûreté de l’État.
75 ans pour l’État Civil (actes de naissances et mariages)
50 ans pour les dossiers du personnel
120 ans pour les documents contenant des renseignements individuels à caractère médical ou 25 ans après décès.

Recherche généalogique

Si vous faites partie de ces nombreux citoyens qui se lancent dans la recherche généalogique de vos ancêtres, les archives municipales de Maubeuge et les archives départementales seront des lieux de ressources indispensables.

Le service des archives n’a pas l’obligation d’effectuer des recherches, notamment généalogiques. Seules les recherches à caractère administratif ou pour faire valoir un droit sont effectuées systématiquement.

Le service conserve les registres paroissiaux qui renferment les actes de baptêmes, mariages et sépultures et les registres d’état civil qui contiennent les actes de naissances, mariages et décès.

Vous pouvez consulter, sur place, les actes de baptêmes depuis 1588, les actes de mariages depuis 1618 et les actes de sépultures depuis 1689 ; ainsi que les actes d’état civil entre 1792 et 1949.

Vous pouvez consulter, en ligne, sur le site des Archives départementales du Nord les tables décennales de 1792 à 1892 ainsi que les microfilms numérisés des registres paroissiaux et d’état civil jusqu’en 1897.