Délibérations du Conseil municipal

Introduction

Les délibérations sont les décisions prises par le Conseil municipal de Maubeuge lors de ses séances. Elles couvrent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, les ressources humaines, la vie associative, ou encore les projets d’aménagement.

Conformément aux dispositions légales, ces délibérations sont rendues publiques et accessibles à tous les citoyens.

Délibération n° 19 du 20 avril 2026

Désignation d’un représentant de la ville pour siéger au sein du comité syndical du syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois (PNRA)

Délibération n° 18 du 20 avril 2026

Désignation du représentant de la ville auprès du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA)

Délibération n° 17 du 20 avril 2026

Désignation des représentants de la ville au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

Délibération n° 16 du 20 avril 2026

Présentation des calculs des majorations des indemnités de fonction du maire et des adjoints au titre de la dotation de solidarité urbaine et de la qualité de chef-lieu de canton

Délibération n° 15 du 20 avril 2026

Vote des indemnités de fonction des adjoints – Présentation de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée

Délibération n° 14 du 20 avril 2026

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2026 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

Délibération n° 13 du 20 avril 2026

Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2025

Délibération n° 12 du 20 avril 2026

Cession du contrat de crédit-bail immobilier de la société crematorium de Maubeuge à la société nouvelle de crémation et approbation et autorisation de signature de la modification de la convention tripartite associée

Liste des délibérations du Conseil municipal du 20 avril 2026

Délibération n° 11b du 7 avril 2026

Désignation des huit délégués titulaires et des huit délégués suppléants de la Ville au sein du comité syndical du Syndicat mixte pour l’exploitation du zoo de Maubeuge

Délibération n° 10 du 7 avril 2026

Fixation du nombre de membres composant le conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) et désignation des représentants de la commune en son sein

Délibération n° 9 du 7 avril 2026

Création d’une Commission communale pour l’accessibilité (CCA)
  • Vos services au quotidien
  • Étudier et travailler
  • Que faire à Maubeuge ?
  • Notre ville, nos actions

Recherche