Délibérations du Conseil municipal

Introduction

Les délibérations sont les décisions prises par le Conseil municipal de Maubeuge lors de ses séances. Elles couvrent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, les ressources humaines, la vie associative, ou encore les projets d’aménagement.

Conformément aux dispositions légales, ces délibérations sont rendues publiques et accessibles à tous les citoyens.

Délibération n° 54 du 29 avril 2026

Autorisation de signature d’une convention de soutien 2026 entre l’ADU et la commune de Maubeuge au titre du programme partenarial d’activités pour une mission d’accompagnement au renouvellement des contrats d’électricité et de gaz naturel

Délibération n° 53 du 29 avril 2026

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 52 du 29 avril 2026

Autorisation de signature de la programmation 2026 de l’Appel à manifestation d’intérêt

Délibération n° 51 du 29 avril 2026

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement portant sur la prolongation pour l’année 2026 du dispositif « Fonds publics et territoires : dispositif Handi’Défi – référent handicap »

Délibération n° 50 du 29 avril 2026

Désignation de l’élue municipale au sein du conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

Délibération n° 49 du 29 avril 2026

Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’association Initiative Sambre Avesnois (ISA)

Délibération n° 48 du 29 avril 2026

Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre Avesnois Hainaut Thiérarche (ADU)

Délibération n° 47 du 29 avril 2026

Désignation des élus au sein des conseils d’administration des collèges et lycées publics de Maubeuge

Délibération n° 46 du 29 avril 2026

Désignation des élus au sein des conseils d’écoles maternelles et élémentaires de Maubeuge

Délibération n° 45 du 29 avril 2026

Désignation des représentants de la Ville de Maubeuge au sein du comité de la Caisse des écoles

Délibération n° 44 du 29 avril 2026

Présentation par le concessionnaire « DALKIA » du rapport annuel 2024 de la Délégation de service public portant sur la création et l’exploitation du réseau de chaleur urbain sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 43 du 29 avril 2026

Attribution de subvention de fonctionnement à l’association « Oxygene Events » au titre de l’année 2026
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