Délibérations du Conseil municipal

Introduction

Les délibérations sont les décisions prises par le Conseil municipal de Maubeuge lors de ses séances. Elles couvrent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, les ressources humaines, la vie associative, ou encore les projets d’aménagement.

Conformément aux dispositions légales, ces délibérations sont rendues publiques et accessibles à tous les citoyens.

Délibération n° 177 du 23 septembre 2026

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 176 du 23 septembre 2026

Création d’un poste d’adulte relais – Médiateur de proximité pour la prévention des conduites addictives

Délibération n° 175 du 23 septembre 2026

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer le service en salle lors de la manifestation « Kermesse de la Bière 2026 »

Délibération n° 174 du 23 septembre 2026

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

Délibération n° 173 du 23 septembre 2026

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal, des commissions et des comités pour la mandature 2026-2032

Délibération n° 172 du 23 septembre 2026

NPNRU Présidents – Construction du Centre multi-accueil (CMA) du quartier des Présidents – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux – Définition de la composition du jury

Délibération n° 171 du 23 septembre 2026

Vente au profit de l’Établissement public foncier Hauts-de-France des parcelles cadastrées S n°504 et 505 sises rue de la Liberté

Délibération n° 170 du 23 septembre 2026

Action cœur de ville – La Clouterie – Acquisition auprès de la SA d’HLM Avesnoise Promocil des parcelles O 27p-28p-29p-33p et 34p sises avenue de France et quai des Hennuyers

Délibération n° 169 du 23 septembre 2026

Résidence Benjamin Delessert – Échange foncier entre la Ville et la SA d’HLM Avesnoise Promocil des emprises foncières cadastrées AC n°632-633-635-636-637, propriétés de la SA d’HLM Avesnoise Promocil et des emprises foncières cadastrées AC n°638-639, propriétés de la commune, sises rue de Sous-le-Bois

Délibération n° 168 du 23 septembre 2026

Résidence Benjamin Delessert – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’emprises foncières dépendant du domaine public communal, cadastrées AC n°638 et 639 sises rue de Sous-le-Bois

Délibération n° 167 du 23 septembre 2026

Résidence Benjamin Delessert – Désaffectation d’emprises foncières dépendant du domaine public communal cadastrées AC n°638 et 639 sises rue de Sous-le-Bois

Délibération n° 166 du 23 septembre 2026

Boulevard de Jeumont – Acquisition par la ville auprès de la SA d’HLM Avesnoise Promocil de la parcelle BB n°l8Sp formant la voirie Joëlle De Brouwer et ses accessoires
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